Liste taxes et frais annexes construction maison

Lorsque l’on fait construire pour la première fois, il est très compliqué de penser à tout pour calculer et vérifier son budget de construction. Notamment, calculer tous les frais annexes et taxes qui gravitent autour de votre construction de maison.

Devenir propriétaire d’une maison à construire est un projet immobilier qui doit se réaliser en toute sérénité.

Le prix d’un terrain n’est pas qu’une ligne de frais.

Acheter un terrain entraîne différents frais, plus ou moins important selon ses caractéristiques.

Certains de ces frais peuvent être à payer avant que votre permis de construire soit validé.

Vous devez d’abord les identifier dans vos postes de dépenses.

Il est clair que le gros de votre budget sera le terrain, la main d’oeuvre et le matériel pour la maison.

D’ailleurs, je vous invite à lire après “Gérer son budget de construction maison”

Mais oubliez une ou deux des dépenses de cette article peut fortement handicaper la fin de votre projet.

Et vous aurez autre chose à faire que de vous prendre la tête avec ce genre de surprise.

Ce ne sera pas forcément grave, peut-être juste le report de certains travaux que vous vouliez faire avant d’emménager pour être tranquille. Car une fois que le canapé est installé, ça peut être compliqué de s’y remettre!

Croyez-moi !

Donc notez tout cela maintenant.

Cet article liste tous les frais et taxes auxquels il faut penser. Certaines de ces taxes de construction ne sont pas systématiques, je le préciserai. 

Trouver un terrain en connaissant ces frais annexes permet de mieux cibler les recherches pour des projets de constructions de maisons individuelles.

 

 

 

 

Les frais liés à l’achat du terrain

Les frais de notaire

Entre 8 et 10% en général du coût du terrain à bâtir.

Ils contiennent plusieurs éléments:

 

 

Les droits d’enregistrement (ou « droits de mutation »)

Les droits d’enregistrement sont prélevés par le notaire puis reversés aux collectivités locales. 

Ils sont obligatoires pour tout achat de terrain et le montant diffère selon les régions. 

Ces montant sont fixes quelque soit le coût du terrain.

 

 

Les honoraires du notaire

Les tarifs du notaire seront proportionnels au prix de votre terrain.

Là, c’est donc un pourcentage.

 

 

Les formalités et démarches obligatoires

Le notaire doit faire en votre nom différentes formalités qui vont s’ajouter à ses honoraires.  

Je vous conseille fortement d’avoir votre propre notaire. Si le vendeur en a un, ils se partageront les différents frais.

Pour vous ça ne sera pas plus cher et vous serez accompagné par quelqu’un qui sert vos intérêts et non pas celui du vendeur uniquement.

De plus, vous pourriez en avoir besoin plus tard, autant en trouver un maintenant avec qui vous aurez un bon feeling.

 

 

Les frais liés à la viabilisation du terrain :

Il y a des terrains en lotissement, ou des terrains plutôt isolés (nommés terrain en diffus).

Le prix du terrain varie fortement d’une région à une autre. Mais les frais correspondant varieront avec la superficie de celui-ci.

Les frais de bornage

Lors de l’achat d’un terrain non viabilisé, il faudra peut-être le délimiter, donc le borner. Comptez 1500€ si vous faites une ébauche d’étude de votre projet.

Si vous souhaitez être précis, contactez un géomètre.

 

 

 

 

Les raccordements entre les réseaux publics et les compteurs de votre terrain.

Si vous trouvez un terrain constructible, juridiquement parlant, il doit aussi l’être en pratique.

La constructibilité d’un terrain et la réalisation de votre future maison dépend fortement de la proximité des réseaux d’énergie nécessaire.

Si vous achetez en lotissement, la viabilisation public entre les réseaux et votre terrain seront intégrés au prix de celui-ci. Donc pas de surprise.

Un promoteur aménage un lotissement et viabilise chaque parcelle. Cela permet de réduire les coûts de travaux de viabilisation qui seront fondus dans le prix du terrain.

Hors lotissement, il est possible que le terrain ne soit pas viabilisé. Vous devrez estimez le montant de ces travaux.

 

 

Les raccordements des compteurs à votre maison

Dans le cas d’un terrain viabilisé, les prix des raccordements sont à peu de choses près les mêmes pour tout le monde. Je parle bien de la prestation des fournisseurs d’énergie!

Les travaux de terrassements entre les compteurs et votre maison doivent être chiffrés dans le coût de la construction .

A titre d’exemple, vous pouvez consulter mon détail sur ces frais de raccordements, cela vous donnera un ordre d’idée.

 

 

Les taxes liées à la construction de la maison

Le terrain est à vous, félicitations!

Maintenant il faut construire !

Voici ce qu’il faut savoir sur les taxes relatives à la construction de la maison :

 

 

La TVA

Comme pour tout, la maison est soumise à la TVA au taux de 20%.

C’est rare, mais j’ai vu des constructeurs donner des prix lors de premier RDV sans la TVA

La TVA est une taxe s'applique sur les matériaux et la main d'oeuvre de la construction de la maison

Avec ou sans , ce n’est plus la même danse!

 

 

La Redevance Archéologique Préventive (RAP)

Souvent aux alentours de 400€, selon les régions.

Mais renseignez-vous en même temps que vous le ferez pour la taxe d’aménagement.

Cette taxe archéologique sera sur la même facture que cette taxe d’urbanisme qu’est la TA

 

 

La Taxe d’Aménagement (TA)

Je vous renvoies vers un article complet. La taxe d’aménagement est souvent un gros morceau et mieux vaut ne pas l’oublier!

Lorsque vous visitez des terrains à bâtir, il est important de consulter le Plan Local d’Urbanisme, et de demander un certificat d’urbanisme.

Vous aurez besoin de ces informations pour construire votre maison en respectant ces règles.

Attention à la surface taxable pour le calcul de la taxe d'aménagement

 

 

La taxe d’assainissement (PFAC)

Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif

C’est une taxe reversée à la collectivité en charge de l’assainissement collectif, la commune ou la communauté de communes. 

Vous devrez la payer à la date de raccordement effectif de votre maison au réseau d’assainissement. Son montant est fixé par la collectivité.

la taxe d'assainissement ou PFAC

exemple de montant d'une taxe d'assainissement

 

 

La Taxe d’aménagement des Espaces Naturels Sensibles (TAENS)

Anciennement la TDENS , Taxe Départementale des espaces naturels sensibles.

Ce n’est pas un un montant énorme comme peut l’être la Taxe d’aménagement, mais selon, le taux pratiqué dans votre département et les caractéristiques de votre construction de maison, elle peut atteindre plusieurs centaines d’€ !

Ce taux est défini par le conseil général, rapprochez vous de votre DDT (www.votredepartement.gouv.fr)

 

 

La taxe départementale pour le financement des dépenses des conseils d’architecture, d’urbanisme et de  l’environnement (TDCAUE)

La TDCAUE s’applique dans les communes des départements qui ont décidé de l’instituer.

La taxe est due sur tout projet de construction.

Le taux est unique dans tout le département, ou la commune l’applique, ou pas du tout.

NOTE:

Les 2 taxes précédentes ne sont pas systématiques, assurez-vous en demandant à la mairie de la commune de votre construction.

Si vous êtes éligible au PTZ (Prêt à taux zéro) , vous pouvez bénéficier d’un abattement sur les taxes locale.

N’oubliez pas de fournir l’attestation de votre Prêt à Taux Zéro lors du dépôt de votre permis de construire !

 

 

Le versement pour sous-densité

Cette taxe n’est pas obligatoire et est réservée aux milieux urbains pour lutter contre l’étalement.

 

 

Les impôts locaux

Je ne compterai pas cela dans le budget car ce sont des taxes à payer tous les ans. A noter que beaucoup de foyers sont censés être exonérés de la taxe d’habitation.

Ceci dit, c’est tout de même important de connaître leur montant pour l’avenir.

 

 

La taxe d’habitation

Pour ne pas payer de taxe d’habitation, il faudra prouver que votre maison n’est ni meublée, ni habitée. Bonne chance 😅

L’administration fiscale détermine le montant de cette taxe.

Elle décide aussi des cas de réduction ou d’exemption pour les ménages les plus modestes.

 

 

La taxe foncière

Dans notre cas de construction de maison, futur(e) propriétaire, c’est la taxe foncière sur les propriétés bâties.  Pour être précis.

Si vous êtes aujourd’hui en location, c’est une taxe supplémentaire dès lors que vous êtes propriétaire.

Pour estimer le montant de votre taxe foncière , rendez-vous sur le site du gouvernement.

 

 

Taxe ou Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères

TEOM ou REOM , au cas où vous voyez ces acronymes dans une prochaine lecture….

Cela dépend des communes ou de la communauté de communes. Pour ma part, c’est avec ma taxe d’habitation, et j’ai une ligne à ce sujet sur l’avis d’imposition.

Dans certaines grandes villes, vous pourriez aussi devoir vous acquitter d’une taxe de balayage

 

 

Quand on pense “Frais annexes”, on pense surtout à ne rien oublier pour maîtriser son budget !

Au fur et à mesure que le chantier avance, vous vous rendrez compte d’oublis ou de changement d’avis concernant votre construction.

Faire construire une maison est une aventure qui se prépare. Plus la préparation, l’étude de l’avant-projet est faite avec soin, moins il y aura de surprises dans ce budget.

 

 

Le cas Contrat de construction (CCMI)

Construire une maison avec un constructeur de maison individuelle peut aussi amener à des frais annexes.

Lors de la signature du CCMI et de la notice descriptive, le prix de construction global convenu ne correspondra certainement pas à celui d’après la Mise Au Point technique.

Tout ce que vous aurez oublié, en tant que maître d’ouvrage, ou ce que vous souhaitez changer seront des frais annexes, les choix du constructeur ne seront peut-être pas les vôtres.

Vous pouvez l’anticiper et connaître ce budget supplémentaire, ou le subir.

C’est ce que l’on appelle les plus-values et les moins values.

 

 

Les frais d’ajout ou de modification du modèle de maison : Les plus-values

Vous souhaitez, un carrelage différent du choix prévu par le constructeur, ajouter des prises, des points lumineux,…..tout ceci fera l’objet d’une plus-values.

Ces montants feront l’objet d’une signature d’un avenant au contrat de construction.

👉 Lire “Les plus-values dans un CCMI”

 

 

Idem pour les moins-values !

Récupérez de l’argent en se gardant des travaux après la remise des clés, est une bonne idée. Seulement si cela est calé avant la signature du CCMI.

Un constructeur de maison individuelle prend du temps à chiffrer votre projet de maison, établie un planning et vérifie que cette construction neuve répond aux normes et aux exigences environnementales du moment.

Cela prend du temps.

Vous récupèrerez de l’argent, mais un montant plus faible que si cela avait été décidé dès le début.

👉 Lire “Les moins-values dans un CCMI”

 

 

Avoir recours à un conducteur de travaux privé

Une fois que le choix du constructeur est validé pour votre projet clé en main, vous pouvez décider d’allouer un budget pour qu’un conducteur de travaux privé suive votre chantier.

Comptez en moyenne 4% du prix de la construction de la maison seule.

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Des frais annexes pour une construction de maison souvent oubliés !

L’achat ou la location d’outillage

Quand vous allez clôturer votre terrain, vous louerez une tarière plutôt que de faire d’énormes trous à la pelle qui vont vous coûter un temps monstrueux, beaucoup de sueurs et beaucoup de béton ?

Disons 60-80€ la demi-journée. C’est quasiment cadeau pour le temps et l’énergie économisé !

Mais pour faire de belles découpes de plinthes, ou de plan de travail, pour peindre, poser du stratifié,….il faudra bien quelques outils.

Et pas du premier prix, si en plus vous êtes novice.

 

 

Les frais de “consommables” pour vos travaux.

C’est le terme utilisé pour de l’outillage qui ne sert qu’une fois…on va dire ça 😅

Du papier à poncer, des chevilles molly (et la pince qui va avec), du mastic acrylique, du silicone, du scotch de masquage pour la peinture, des croisillons , des cales…sans parler de la droguerie et de la brosserie de chantier.

Les dizaines d’€ par ci par là font des petits !

Et je sais de quoi je parle !

Lors d’une première construction, vous entendez les clients en magasin dirent que le magasin de bricolage est leur deuxième maison maintenant depuis l’emménagement.

C’est pour cela que vos devis pour établir votre prêt bancaire doivent contenir ce genre de chose !

 

 

Des frais de restauration pour le coup de main de votre construction !

Pour peu que les travaux soient l’été, ça coûtera encore plus cher 😂😂Normal, il faut prendre du bon temps aussi.

C’est un événement heureux. Mais je ne vous imagine pas préparer un jambon beurre à des proches qui vont passer la journée (voir plusieurs ) à vous aider dans vos travaux.

Cela ne compte probablement pas pour vous puisque c’est comme si vous faisiez une bouffe à la maison.

Sauf qu’au lieu de jouer au palet ou à la pétanque, vous jouerez de la spatule, du rouleau à peinture et de la visseuse !

Mais ça reste des frais !

Si vous estimé vos travaux et les coups de mains à 3 jours mais …..(que votre planning n’est pas bon, vous avez mal prévu ou oublier quelque chose..) alors que ce serait plutôt 6 ?

Ce n’est plus la même ?!

 

 

Prévoir les frais annexes liés à votre projet de construction.

C’est vital pour éviter les mauvaises surprises.

Aujourd’hui, il est facile avec les outils mis à notre disposition de prévoir ce budget. Je ne dis pas que c’est rapide !

Je sais que dans certaines mairies, ce n’est pas toujours simple. On peut tomber sur des gens de bonne volonté, comme des personnes qui s’en moquent, voir , dans certains cas, en savent moins que vous.

Quand on connaît, on peut oublier des choses, et quand on est novice, on en oublie encore plus, c’est normal.

J’espère que cette liste va vous aider à préparer votre projet et à éliminer des surprises de budget avant que les fondations de votre projet ne débute.

Si vous réalisez votre première construction, souhaitez aller plus loin pour éviter un maximum de pièges et d’imprévus, et que vous voulez éviter des dépenses inutiles en préparant votre projet étape par étape, alors, je vous invite à consulter le sommaire de cette formation créée pour vous :

 

Emménagez heureux,

signature blog construction maison

 

 

👉Lire “Préparez et Optimisez votre budget de construction ?”

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👉Lire l’article : “Comment et quoi économiser sur votre construction de maison ?”

👉Lire : “Les assurances et garanties dans un projet de construction de maison “