Catégorie  Administratif

Les tâches et étapes administratives sont omniprésentes dans un projet de construction.
Tout au long de cette aventure, il y aura des papiers à remplir, à envoyer à différents organismes, et certains demandent le respect d’un délai.
Dans cette catégories, vous retrouverez, entre autres, des articles sur:

Les différentes taxes à prévoir
Le permis de construire
Les documents de conformité
Le plan local d’urbanisme d’une commune
Les déclarations obligatoires

Vous serez informé, OU PAS, de la nécessité de ces documents en temps voulu par le banquier, le constructeur (ou le maître d’œuvre), ou une lettre d’information de la part de la mairie ou de votre service des impôts.

Pourquoi OU PAS ?

Certaines obligations administratives liées à la construction de votre résidence principale relèvent de votre responsabilité.
Si je prends l’exemple de la taxe d’aménagement, il n’est pas rare que le maître d’ouvrage en soit informé une fois le chantier lancé, et la surprise d’une taxe de plusieurs milliers d’€ ne fait jamais plaisir.

Il est de votre responsabilité d’intégrer ces éléments lors de votre avant-projet.

Les oublis et les erreurs sur le sujet entraînent des fins de chantiers compliquées, et apportent leur dose de stress !

Une taxe, vous êtes obligé de la payer….pourquoi un constructeur informerait-il systématiquement ses clients ?
Si vous avez 10000€ de taxe d’aménagement, il est fort probable que le budget de la maison soit légèrement rogné, donc moins de chiffre d’affaires pour lui.
Si vous l’apprenez après la signature, vous serez obligé de trouver une solution.

Je vous conseille donc, même si le sujet n’est pas fun, d’y attacher de l’importance.

Soyons francs, nous sommes nombreux à trouver l’administration française complexe. Je ne fais pas exception.
Il y aura des phrases qui vous paraîtront obscures et j’espère vous apporter l’aide nécessaire pour la compréhension de ces documents, afin de bien les remplir.

Ce sera important pour être en règle, comme la Déclaration Attestant de l’Achèvement et de la Conformité des Travaux (DAACT).
Mais aussi pour prétendre et d’éventuelles exonérations d’impôts ou de taxes, comme la déclaration H1.